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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ADHESIFS DE BELLEGARDE-AIN
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SABA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SABA
SOCIETE DES ADHESIFS DE BELLEGARDE-AIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1344580
Date de dépôt :
27/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2006

Présentation de la marque SABA

Déposée le 27 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ADHESIFS DE BELLEGARDE-AIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SABA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ADHESIFS DE BELLEGARDE-AIN domicilié(e) 19, rue de Savoie, 01200 BELLEGARDE (dossier no 2059735) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 785 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2059735) - France.

La marque SABA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SABA est expirée depuis le 27 février 2006.

SOCIETE DES ADHESIFS DE BELLEGARDE-AIN a également déposé les autres marques suivantes : SABA , SABA


SOCIETE DES ADHESIFS DE BELLEGARDE-AIN (Société Anonyme) - 19, rue de Savoie, 01200 BELLEGARDE (dossier no 2059735) - France - SIREN 310785084


CABINET NETTER - (dossier no 2059735) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1995 n°2059735 - Publication au BOPI 1995-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Rubans adhésifs à usage industriel et domestique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.